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 Galactic Defense Initiative

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Directoire Lenfurien

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MessageSujet: Galactic Defense Initiative   Galactic Defense Initiative Icon_minitimeDim 19 Déc - 23:06

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GALACTIC DEFENSE INITIATIVE



Décret Fondateur



Art. 1 : Le GDI (Galactic Defense Initiative) est l'union de l'ensemble des forces armées régulières des membres de l'alliance Shinken no Renmei.

Art. 2 : L'ensemble des forces militaires régulières de chaque nation fait également partie des forces armées du GDI et sont dès lors dirigée par un état-major commun lorsqu'elles agissent sous le blason du GDI.
    Alinéa 1 : Les forces de milice et de maintient de l'ordre telles que les Divisions de la Milice, les Chasses de la Milice et les Corvette des Douanes ne sont pas concernée par la présente réquisition.
    Alinéa 2 : Les forces militaires de chaque nations sont d'abord sous les directives commune du GDI avant d'être sous celle de leurs nations, sauf motion de censure exceptionnelle de la nation concernée sur l'utilisation de ses forces par le GDI lors d'une opération précise.
    Alinéa 3 : Une force armée sous les ordres du GDI ne peut porter d'insigne distinctif de l'une des nations le composant. De même, lorsqu'une force armée d'une des nations composant les forces du GDI agit au nom de sa nation, elle ne peut pas porter l'insigne du GDI.
Art. 3 : Lorsque l'un des membres de Shinken no Renmei subit une action d'invasion d'une force extérieure à l'Alliance, c'est l'ensemble des forces militaire du GDI qui peut être mobilisé pour aider à la défense de ce dernier.
    Alinéa 1 : Aucun vote n'est nécessaire pour que le GDI entreprenne une action purement défensive à l'encontre de forces s'attaquant à l'un des membres de Shinken no Renmei.
    Alinéa 2 : Aucune motion de censure exceptionnelle ne peut être opposée à l'utilisation des forces militaires d'une nation pour défendre un autre membre de l'Alliance d'une force extérieure.
    Alinéa 3 : Lors de l'invasion d'un système allié : l'ensemble des forces du système envahit est sous les ordres de l'état major du monde envahit tandis que les forces intervenant sous l'emblème du GDI sont sous les ordres de son propre état major et ont pour objectif prioritaire d'assister au mieux l'état major défenseur.
Art. 4 : Toute action ne dépendant pas d'un état d'urgence défensive d'un membre de la Shinken no Renmei se doit d'être approuvé par la majorité absolue des membres du GDI.
    Alinéa 1 : Lorsqu'une mention est votée et approuvé par les membres de la Shinken, l'ensemble des forces concernés sont mobilisées afin d'atteindre l'objectif voulut par les membres de la Shinken no Renmei.
    Alinéa 2 : Une nation peut effectuer une motion de censure exceptionnel contre l'envoie de ses propres troupes dans une opération menée par le GDI lui permettant de ne pas envoyer ses troupes dans la dite opération militaire.
    Alinéa 3 : Une nation utilisant de manière récurrente des motions de censures exceptionnelles afin de ne pas participer aux opérations menée par le GDI peut se voir affublée de lourdes sanctions financière envers les autres nations afin de suppléer aux pertes humaines et matérielles subit par ces dernières.
Art. 5 : Une nation membre de la Shinken peut également choisir de ne pas faire partie du GDI et de ne pas y impliquer ses forces, auquel cas, un impôt militaire de 10% de ses bénéfices annuels lui seront prélevé afin de fournir l'effort de guerre des autres membres assurant sa défense et de compenser sa non implication dans le GDI. La même sanction peut être appliquée pour une nation trop peu présente. Cet impôt est valable jusqu'à ce que les forces mobilisées par la nation soit estimées suffisante par l'état major du GDI.
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